Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 2010 au 10 juillet 2022.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
1. Le recteur prononce la titularisation des stagiaires estimés aptes par le jury et arrête par ailleurs la liste de ceux qui sont autorisés à accomplir une seconde année de stage.
2. Les stagiaires qui n'ont été ni titularisés ni autorisés à accomplir une seconde année de stage sont, selon le cas, licenciés ou réintégrés dans leur corps, cadre d'emplois ou emploi d'origine.
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