Texte publié au Journal officiel
1. Sont abrogés :
2. ― l'arrêté du 22 août 2005 relatif aux modalités d'accomplissement du stage et de la formation de certains personnels stagiaires de l'enseignement du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation ;
3. ― l'arrêté du 22 août 2005 relatif à l'examen de qualification professionnelle organisé en vue de l'admission au certificat d'aptitude au professorat du second degré (CAPES) ou au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (CAPET) ou au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement physique et sportif (CAPEPS) ;
4. ― l'arrêté du 22 août 2005 relatif au certificat d'aptitude au professorat de lycée professionnel ;
5. ― l'arrêté du 22 août 2005 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de conseiller principal d'éducation.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 22 août 2005 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 6, art. 8, art. 9, art. 5, art. 7