Référencearticle 2 de l'arrêté du 29 juin 2010 (version du 21 juillet 2010)Légifrance →
1. Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité « modeleur maquettiste » de brevet d'études professionnelles figurent respectivement en annexe I a et annexe I b au présent arrêté.
Nota : Le présent arrêté et ses annexes II b, II, c, II d et II e seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 30 septembre 2010 sur le site http://www.education.gouv.fr
Elle sera également diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc/
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.