Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 12 juillet 2010
IdentifiantLEGIARTI000022549337
Texte parentLEGITEXT000022549330
Référencearticle 1 de l'arrêté du 12 juillet 2010Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit :
2. La partie « D. ― Coccidiostatiques et histomonostatiques » est remplacée par le texte suivant : « D. ― Coccidiostatiques et histomonostatiques des aliments pour animaux non cibles ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 12 janvier 2001 Divisions : Art. Annexe I
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