Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit : 1. Le point « 1. Arsenic » de la partie « A. ― Substances (ions ou produits) » est remplacé par le texte suivant :
2. SUBSTANCES INDÉSIRABLES
3. PRODUITS DESTINÉS AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX
4. TENEUR MAXIMALE en mg / kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
5. 1. Arsenic (1-1).
6. Matières premières des aliments pour animaux, avec les exceptions suivantes :
7. 2
8. ― farines d'herbes, de luzerne déshydratée et de trèfle déshydraté ainsi que pulpe séchée de betteraves sucrières et pulpe séchée, mélassée de betteraves sucrières
9. 4
10. ― tourteaux de pression de palmiste
11. 4 (1-2)
12. ― phosphates et algues marines calcaires
13. 10
14. ― carbonate de calcium
15. 15
16. ― oxyde de magnésium
17. 20
18. ― aliments pour animaux provenant de la transformation de poisson ou d'autres animaux marins, poisson compris
19. 25 (1-2)
20. ― farine d'algues marines et matières premières des aliments pour animaux dérivées d'algues marines
21. 40 (1-2)
22. Particules de fer employées comme traceur
23. 50
24. Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligo-éléments, avec les exceptions suivantes :
25. 30
26. ― sulfate de cuivre pentahydraté et carbonate de cuivre
27. 50
28. ― oxyde de zinc, oxyde de manganèse et oxyde de cuivre
29. 100
30. Aliments complets, avec l'exception suivante :
31. 2
32. ― aliments complets pour poissons et animaux à fourrure
33. 10 (1-2)
34. Aliments complémentaires, avec l'exception suivante :
35. 4
36. ― aliments minéraux
37. 12
38. (1-1) Les teneurs maximales se rapportent à l'arsenic total. Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique de l'arsenic, l'extraction s'effectuant dans de l'acide nitrique (5 % p / p) pendant trente minutes à la température d'ébullition. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale. (1-2) A la demande des autorités compétentes, l'opérateur responsable doit effectuer une analyse pour démontrer que la teneur en arsenic inorganique est inférieure à 2 ppm. Cette analyse est particulièrement importante dans le cas de l'algue marine hijiki (Hizikia fusiforme).
39. 2. Le point « 4. Théobromine » de la partie « B. ― Produits » est remplacé par le texte suivant :
40. SUBSTANCES INDÉSIRABLES
41. PRODUITS DESTINÉS AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX
42. TENEUR MAXIMALE en mg / kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
43. 4. Théobromine.
44. Aliments complets, avec les exceptions suivantes :
45. 300
46. ― aliments complets pour porcs
47. 200
48. ― aliments complets pour chiens, lapins, chevaux et animaux à fourrure
49. 50
50. 3. Le point « 8. Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucosides ou autres substances toxiques, isolément ou ensemble : Datura stramonium L. » de la partie « B. ― Produit » est remplacé par le texte suivant :
51. SUBSTANCES INDÉSIRABLES
52. PRODUITS DESTINÉS AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX
53. TENEUR MAXIMALE en mg / kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
54. 8. Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucosides ou autres substances toxiques, isolément ou ensemble autres que : Datura spp.
55. Tous les aliments.
56. 3 000 1 000
57. 4. Le point « 9. Ricin-Rizinus communis L. » de la partie « B. ― Produit » est remplacé par le texte suivant :
58. SUBSTANCES INDÉSIRABLES
59. PRODUITS DESTINÉS AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX
60. TENEUR MAXIMALE en mg / kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
61. 9. Graines et coques de Ricinus communis L., Croton tiglium L. et Abrus precatorius L. et les dérivés de leur transformation (1), isolément ou ensemble.
62. Tous les aliments.
63. 10
64. (1) Dans la mesure où ils sont décelables par microscopie analytique.
65. 5. Le point « 7. Croton-Croton tiglium L. » de la partie « C. ― Impureté botanique » est supprimé.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 12 janvier 2001
Divisions : Art. Annexe I