Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2014 au 1er juillet 2017.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 3 août 2010
IdentifiantLEGIARTI000032971166
Texte parentLEGITEXT000022674342
Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 août 2010 (version du 1er janvier 2014)Légifrance →
1. La liste des organismes de la navigation aérienne réorganisés prévue à l'article 2 de l'arrêté du 3 août 2010 susvisé s'établit comme suit :
2. - centre en route de la navigation aérienne Est ;
3. - centre en route de la navigation aérienne Ouest ;
4. - centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest ;
5. - centre d'exploitation des systèmes de navigation aérienne centraux (CESNAC) ;
6. - centre en route de la navigation aérienne Nord ;
7. - centre en route de la navigation aérienne Sud-Est ;
8. - Lyon-Saint-Exupéry ;
9. - Marseille-Provence ;
10. - Nice-Côte d'Azur ;
11. - Orly Aviation générale de la région parisienne ;
12. - Roissy-Le Bourget ;
13. - direction de la technique et de l'innovation (DTI).
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