Texte publié au Journal officiel
1. A compter du 4 janvier 2010, les intitulés des postes de la liste des emplois de chef de mission suivants figurant à l'article 1er de l'arrêté du 2 décembre 2008 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit :
2. INTITULÉ ACTUEL
3. INTITULÉ MODIFIÉ
4. Chef du groupe de subdivisions du Bas-Rhin à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Alsace
5. Chef de l'unité territoriale du Bas-Rhin à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace
6. Chef du groupe de subdivisions du Haut-Rhin à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Alsace
7. Chef de l'unité territoriale du Haut-Rhin à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace
8. Chef du groupe de subdivisions de la Gironde à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Aquitaine
9. Chef de l'unité territoriale de la Gironde de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine
10. Secrétaire général de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Aquitaine
11. Secrétaire générale de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine
12. Chef du groupe de subdivisions des Pyrénées-Atlantiques à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Aquitaine
13. Chef de l'unité territoriale des Pyrénées-Atlantiques de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine
14. Chef du groupe de subdivisions de Saône-et-Loire à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bourgogne
15. Chef de l'unité territoriale de Saône-et-Loire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne
16. Chef de la division environnement industriel et sous-sol à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté
17. Chef de la division environnement industriel et sous-sol de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté
18. Chef du groupe de subdivisions de Moselle à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine
19. Chef de l'unité territoriale de Moselle à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine
20. Chef du groupe de subdivisions Meurthe-et-Moselle-Meuse à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine
21. Chef de l'unité territoriale de Meurthe-et-Moselle-Meuse à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine
22. Secrétaire général de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine
23. Secrétaire général à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 2 décembre 2008 : art. 1