Texte publié au Journal officiel
1. A compter du 4 janvier 2010, la liste des emplois de chef de mission figurant à l'article 1er de l'arrêté du 2 décembre 2008 susvisé est complétée ainsi qu'il suit :
2. ― chef du service énergie, climat, logement et aménagement à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace ;
3. ― chef du service « climat-énergie » de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine ;
4. ― chef du service risques à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne ;
5. ― chef du service risques technologiques et naturels (SRTN) à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie ;
6. ― chef du service énergie construction climat air (SECCA) à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie ;
7. ― chargé de mission auprès du directeur de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne ;
8. ― chef du service prévention des risques de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne ;
9. ― délégué aux ressources humaines de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne ;
10. ― chef du service logement, bâtiment, énergie de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté ;
11. ― chef du service prévention des risques à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine ;
12. ― chef de la division risques technologiques et industriels au service prévention des risques à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine ;
13. ― responsable de la mission pilotage stratégique et performance à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine ;
14. ― chef du service risques technologiques et naturels (SRTN) de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Poitou-Charentes ;
15. ― chef de la mission stratégie, performance et qualité (MSPQ) de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Poitou-Charentes.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 2 décembre 2008 : art. 1