Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 2 août 2010
IdentifiantLEGIARTI000022721814
Texte parentLEGITEXT000022721799
Référencearticle 1 de l'arrêté du 2 août 2010Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Les dénominations des établissements dont la liste suit sont modifiées comme indiqué ci-dessous :
2. A l'article 3, rubrique I « Centres de recherche » de l'arrêté du 30 avril 1999, dans la rubrique « Nigeria », remplacer : « Centre culturel français de Lagos » par : « Institut français de recherche en Afrique du Nigeria » ;
3. A l'article 3, rubrique II « Etablissements à vocation pluridisciplinaire » de l'arrêté du 30 avril 1999, dans la rubrique « Burkina Faso », remplacer : « Centre culturel de Ouagadougou » par : « Institut français du Burkina Faso ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 30 avril 1999 : art. 3
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