Article abrogé, en vigueur du 20 août 2010 au 1er septembre 2011.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 4 août 2010
RattachementTITRE II : TAUX APPLICABLES AUX DIPLOMES CONDUISANT AU GRADE DE MASTER
IdentifiantLEGIARTI000022724220
Texte parentLEGITEXT000022724193
Référencearticle 4 de l'arrêté du 4 août 2010 (version du 20 août 2010)Légifrance →
1. Les diplômes nationaux délivrés au cours des études conduisant au grade de master sont les suivants :
2. ― maîtrise ;
3. ― maîtrise de sciences et techniques ;
4. ― maîtrise de sciences de gestion ;
5. ― maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion ;
6. ― maîtrise délivrée dans le cadre des instituts universitaires professionnalisés ;
7. ― master (professionnel et recherche) ;
8. ― diplôme d'études supérieures spécialisées ;
9. ― diplôme d'études approfondies ;
10. ― diplôme de recherche technologique ;
11. ― diplôme national d'œnologie.
Nota : Arrêté du 28 juillet 2011 article 31 : Le présent arrêté prend effet à compter de l'année universitaire 2011-2012 et sera publié au Journal officiel de la République française.
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