Texte publié au Journal officiel
1. L'article 18 du même décret est remplacé par les dispositions suivantes : « Art. 18.-L'avancement d'échelon des conservateurs des bibliothèques a lieu à l'ancienneté. Il est prononcé par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur, selon les durées de services figurant au tableau suivant :
2. GRADES ET ÉCHELONS
3. DURÉES
4. Conservateur en chef
5. 5e échelon
6. 3 ans
7. 4e échelon
8. 2 ans
9. 3e échelon
10. 2 ans
11. 2e échelon
12. 2 ans
13. 1er échelon
14. 1 an
15. Conservateur
16. 6e échelon
17. 3 ans
18. 5e échelon
19. 2 ans 6 mois
20. 4e échelon
21. 2 ans 6 mois
22. 3e échelon
23. 2 ans 6 mois
24. 2e échelon
25. 2 ans
26. 1er échelon
27. 2 ans
28. 2e échelon de stage
29. 6 mois
30. 1er échelon de stage
31. 1 an
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°92-26 du 9 janvier 1992 : art. 18