Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E B. ― Fonctions exercées dans un service déconcentré
2. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
3. NOMBRE D'EMPLOIS
4. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
5. Chef du service d'Etat de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie
6. 1
7. 80
8. Chef du service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française
9. 1
10. 80
11. C. ― Fonctions exercées dans un service à compétence nationale
12. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
13. NOMBRE D'EMPLOIS
14. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
15. 1. Direction des services de la navigation aérienne-DSNA
16. Directeur des services de la navigation aérienne
17. 1
18. 160
19. Directeur de la technique et de l'innovation
20. 1
21. 120
22. Directeur des opérations
23. 1
24. 120
25. Adjoint au directeur des services de la navigation aérienne
26. 1
27. 110
28. Sous-directeur de la planification et de la stratégie
29. 1
30. 90
31. Sous-directeur des ressources humaines
32. 1
33. 90
34. Sous-directeur des finances
35. 1
36. 90
37. Adjoint opérationnel au directeur des opérations
38. 1
39. 80
40. Adjoint ressources au directeur des opérations
41. 1
42. 80
43. Directeur du cabinet du directeur des services de la navigation aérienne
44. 1
45. 80
46. Adjoint exécutif au directeur de la technique et de l'innovation
47. 1
48. 80
49. Adjoint stratégique au directeur de la technique et de l'innovation
50. 1
51. 80
52. Adjoint ressources au directeur de la technique et de l'innovation
53. 1
54. 80
55. Chef des services de la navigation aérienne de la région parisienne (SNARP)
56. 1
57. 80
58. Chef de l'organisme de Roissy Le Bourget au sein des SNARP
59. 1
60. 80
61. Chef du centre en route de la navigation aérienne Est
62. 1
63. 80
64. Chef du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
65. 1
66. 80
67. Chef du centre en route de la navigation aérienne Ouest
68. 1
69. 80
70. Chef du centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest
71. 1
72. 80
73. 2. Direction de la sécurité de l'aviation civile-DSAC (à compter du 1er janvier 2009)
74. Directeur de la sécurité de l'aviation civile
75. 1
76. 160
77. Adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
78. 1
79. 110
80. Directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
81. 1
82. 100
83. Directeur de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
84. 1
85. 100
86. Directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord
87. 1
88. 100
89. Directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
90. 1
91. 100
92. Directeur de la sécurité de l'aviation civile Ouest
93. 1
94. 100
95. Directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud
96. 1
97. 100
98. Directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
99. 1
100. 100
101. Directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
102. 1
103. 100
104. Directeur « gestion des ressources »
105. 1
106. 90
107. Directeur technique « coopération européenne et réglementation de sécurité »
108. 1
109. 90
110. Directeur technique « personnels navigants »
111. 1
112. 90
113. Directeur technique « navigabilité et opérations »
114. 1
115. 90
116. Directeur technique « aéroports et navigation aérienne »
117. 1
118. 90
119. Directeur technique « sûreté »
120. 1
121. 90
122. Directeur du cabinet du directeur de la sécurité de l'aviation civile
123. 1
124. 80
125. Directeur de la sécurité de l'aviation civile océan Indien
126. 1
127. 80
128. 3. Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile-BEA
129. Directeur du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile
130. 1
131. 140
132. 4. Service d'exploitation de la formation aéronautique-SEFA
133. Chef du service d'exploitation de la formation aéronautique
134. 1
135. 100
136. 5. Service technique de l'aviation civile-STAC
137. Chef du service technique de l'aviation civile
138. 1
139. 100
140. Adjoint au chef du service technique de l'aviation civile
141. 1
142. 80
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 2 mai 2002 : art. Annexe