Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 15 septembre 2010
IdentifiantLEGIARTI000022840467
Texte parentLEGITEXT000022840463
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 septembre 2010Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Dans le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 27 juillet 2010 susvisé, les mots : « Ile-de-France » et « 43 » sont supprimés et remplacés par le tableau qui suit, en ce qui concerne le nombre de contrats d'engagement de service public offerts aux étudiants en médecine :
2. UFR
3. NOMBRE DE CONTRATS D'ENGAGEMENT
de service public offerts
aux étudiants en médecine
4. Paris-V
5. 9
6. Paris-VI
7. 8
8. Paris-VII
9. 8
10. Paris-XI
11. 5
12. Paris-XII
13. 5
14. Paris-XIII
15. 5
16. Versailles-Saint-Quentin
17. 3
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 27 juillet 2010 : art. 1
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