Arrêté du 7 septembre 2010 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 7 septembre 2010

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000022846233

Texte parentLEGITEXT000022846230

RéférenceAnnexe de l'arrêté du 7 septembre 2010Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'ÉQUIPEMENT DE LA GUYANE

2. FONCTIONS EXERCÉES

3. NIVEAU de qualification de l'emploi

4. NOMBRE D'EMPLOIS

5. NOMBRE DE POINTS (IM) par emploi

6. Adjoint au chef du service habitat, aménagement, urbanisme et construction

7. A

8. 1

9. 50

10. Chef de cellule ville, chargé des problèmes d'insalubrité et du logement social

11. A

12. 1

13. 50

14. Responsable du suivi des crédits de la politique de la ville et de la coordination des services de l'Etat

15. B

16. 1

17. 30

18. Adjoint au responsable du suivi des crédits de la politique de la ville et de la coordination des services de l'Etat

19. C

20. 1

21. 20

Ce que cet article a modifié

A modifié :

Arrêté du 29 novembre 2001
Divisions : Art. Annexe Outre mer

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