Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E
2. QUOTA 2010 (en tonnes) en océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest
3. QUOTA 2010 (en tonnes) en mer Méditerranée
4. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
5. 0
6. 0
7. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
8. 0
9. 0
10. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
11. 0
12. 0
13. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
14. 0
15. 0
16. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
17. 0
18. 0
19. Navires adhérant à l'union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
20. 61
21. 0
22. Navires adhérant à l'Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
23. 0
24. 0
25. Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
26. 20
27. 0
28. Navires adhérant à l'Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
29. 14, 5
30. 0
31. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
32. 5
33. 0
34. Navires adhérant à l'Organisation de producteurs de la Côtinière
35. 0
36. 0
37. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
38. 1
39. 0
40. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)
41. 100, 5
42. 0
43. Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
44. 0
45. 0
46. TOTAL
47. 202
48. 0
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2010
Divisions : Art. Annexe III