Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 1er septembre 2010
IdentifiantLEGIARTI000022901296
Texte parentLEGITEXT000022901291
Référencearticle 1 de l'arrêté du 1er septembre 2010Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 24 décembre 2008 susvisé est modifié comme suit :
2. Au lieu de : « ― sous-directeur des ressources humaines du centre d'essais en vol à Istres ; », lire : « ― sous-directeur régional du centre de prestations de proximité des ressources humaines à Istres ; ».
3. Au lieu de : « ― chef du bureau interarmées du logement en Ile-de-France à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives ; », lire : « ― chef du bureau du logement en région Ile-de-France à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives ; ».
4. Le reste sans changement.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 24 décembre 2008 : art. 1
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.