Arrêté du 1er septembre 2010 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 1er septembre 2010
IdentifiantLEGIARTI000022901298
Texte parentLEGITEXT000022901291
Référencearticle 2 de l'arrêté du 1er septembre 2010Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 2 de l'arrêté du 24 décembre 2008 susvisé est modifié comme suit :

2. Au lieu de : « ― chef du bureau dialogue social et action sociale à la direction des ressources humaines de la direction générale de l'armement ; », lire : « ― chef du bureau du dialogue social à la direction des ressources humaines de la direction générale de l'armement ; ».

3. Au lieu de : « ― chef du bureau de la politique immobilière et de l'aménagement du territoire à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives ; », lire : « ― chef du bureau de la politique domaniale à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives ; ».

4. Au lieu de : « ― chef du bureau de la vie associative et des cérémonies à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives ; », lire : « ― chef du bureau de la vie associative et des commémorations à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives ; ».

5. Au lieu de : « ― chef du bureau de la rémunération et des frais de déplacements au service parisien de soutien de l'administration centrale ; », lire : « ― chef du bureau de la gestion administrative et de la paie au service parisien de soutien de l'administration centrale ; ».

6. Au lieu de : « ― chef du bureau des décorations à la sous-direction des bureaux des cabinets ; », lire : « ― chef du bureau de la correspondance parlementaire et affaires générales à la sous-direction des bureaux des cabinets ; ».

7. Au lieu de : « ― directeur interdépartemental des anciens combattants de Dijon ; », lire : « ― adjoint au directeur du centre ministériel de gestion de Toulon ; ».

8. Le reste sans changement.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 24 décembre 2008 : art. 2

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000022901298, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.