Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E AIGUILLAT Squalus acanthias (En tonnes)
2. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV
3. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
4. 0
5. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
6. 0
7. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
8. 0
9. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
10. 0
11. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
12. 0
13. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
14. 0
15. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
16. 0
17. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
18. 0
19. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
20. 0
21. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
22. 0
23. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière
24. 0
25. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
26. 0
27. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
28. 0
29. Navires non adhérents à une organisation de producteurs
30. 0
31. Total
32. 0
33. ANCHOIS Engraulis encrasicolus (En tonnes)
34. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VIII
35. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
36. 0
37. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
38. 0
39. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
40. 0
41. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
42. 0
43. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
44. 195
45. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
46. 2 055
47. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
48. 0
49. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
50. 701
51. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
52. 0
53. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
54. 104
55. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière
56. 39
57. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
58. 0
59. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
60. 114
61. Navires non adhérents à une organisation de producteurs
62. 12
63. Total
64. 3 220
65. AUTRES ESPÈCES FÉROÉ (En tonnes)
66. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des îles Féroé de la zone V b
67. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
68. 371
69. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
70. 0
71. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
72. 0
73. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
74. 0
75. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
76. 0
77. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
78. 4
79. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
80. 0
81. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
82. 0
83. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
84. 0
85. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
86. 0
87. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière
88. 0
89. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
90. 0
91. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
92. 0
93. Navires non adhérents à une organisation de producteurs
94. 0
95. Total
96. 375
97. BAUDROIE Lophiidae (En tonnes)
98. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
99. VI, eaux UE et eaux internationales de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV
100. VII
101. Dont pêchable en zone VIII a, b, d, e (1)
102. VIII a, b, d, e
103. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
104. 38
105. 353
106. 12
107. 592
108. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
109. 0
110. 142
111. 0
112. 1
113. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
114. 0
115. 320
116. 16
117. 100
118. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
119. 0
120. 860
121. 42
122. 66
123. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
124. 0
125. 4 773
126. 238
127. 2 616
128. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
129. 2 295
130. 7 345
131. 364
132. 3 093
133. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
134. 0
135. 19
136. 6
137. 115
138. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
139. 0
140. 214
141. 11
142. 281
143. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
144. 0
145. 3
146. 0
147. 295
148. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
149. 1
150. 1 702
151. 89
152. 392
153. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière
154. 0
155. 35
156. 2
157. 383
158. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
159. 0
160. 2
161. 0
162. 138
163. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
164. 43
165. 961
166. 47
167. 323
168. Navires non adhérents à une organisation de producteurs
169. 0
170. 195
171. 12
172. 72
173. Total
174. 2 377
175. 16 924
176. 839
177. 8 467
178. (1) En référence à la note de bas de page n° 1 du quota de baudroie en zone VII du règlement (CE) n° 53 / 2010.
179. BROSME Brosme brosme (En tonnes)
180. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
181. Eaux UE et eaux internationales des zones I, II et XIV
182. Eaux UE de la zone IV
183. Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
184. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
185. 7
186. 27
187. 35
188. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
189. 0
190. 0
191. 0
192. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
193. 0
194. 0
195. 0
196. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
197. 0
198. 0
199. 0
200. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
201. 0
202. 0
203. 0
204. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
205. 0
206. 5
207. 161
208. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
209. 0
210. 0
211. 0
212. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
213. 0
214. 0
215. 0
216. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
217. 0
218. 0
219. 0
220. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
221. 0
222. 0
223. 0
224. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière
225. 0
226. 0
227. 0
228. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
229. 0
230. 0
231. 0
232. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
233. 0
234. 0
235. 1
236. Navires non adhérents à une organisation de producteurs
237. 0
238. 0
239. 0
240. Total
241. 7
242. 32
243. 197
244. AIGUILLAT Squalus acanthias (En tonnes)
245. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV
246. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
247. 0
248. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
249. 0
250. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
251. 0
252. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
253. 0
254. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
255. 0
256. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
257. 0
258. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
259. 0
260. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
261. 0
262. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
263. 0
264. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
265. 0
266. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière
267. 0
268. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
269. 0
270. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
271. 0
272. Navires non adhérents à une organisation de producteurs
273. 0
274. Total
275. 0
276. CABILLAUD (1 / 2) Gadus morhua (En tonnes)
277. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
278. IV, eaux UE des zones II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat
279. VI b, eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'ouest de 12° 00 O et des zones XII et XIV
280. VI a, eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'est de 12° 00 O
281. Du 01 / 01 / 10 au 30 / 09 / 10
282. Du 01 / 01 / 10 au 31 / 12 / 10
283. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
284. 270
285. 337
286. 0
287. 8
288. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
289. 671
290. 839
291. 0
292. 0
293. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
294. 2
295. 3
296. 0
297. 0
298. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
299. 0
300. 0
301. 0
302. 0
303. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
304. 0
305. 0
306. 0
307. 0
308. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
309. 37
310. 46
311. 12
312. 54
313. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
314. 4
315. 5
316. 0
317. 0
318. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
319. 0
320. 0
321. 0
322. 0
323. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
324. 0
325. 0
326. 0
327. 0
328. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
329. 0
330. 0
331. 0
332. 0
333. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière
334. 0
335. 0
336. 0
337. 0
338. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
339. 0
340. 0
341. 0
342. 0
343. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
344. 5
345. 6
346. 2
347. 5
348. Navires non adhérents à une organisation de producteurs
349. 7
350. 9
351. 0
352. 0
353. Total
354. 996
355. 1 245
356. 14
357. 67
358. CABILLAUD (2 / 2) Gadus Morhua (En tonnes)
359. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
360. VII a
361. VII d
362. VII b, c, e-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34. 1. 1
363. Eaux norvégiennes des zones I et II
364. Eaux internationales des zones I et II b
365. Du 01 / 01 / 10 au 30 / 09 / 10
366. Du 01 / 01 / 10 au 31 / 12 / 10
367. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
368. 3
369. 670
370. 837
371. 13
372. 2 281
373. 1 926
374. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
375. 0
376. 314
377. 393
378. 0
379. 0
380. 0
381. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
382. 0
383. 226
384. 280
385. 182
386. 0
387. 0
388. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
389. 0
390. 10
391. 12
392. 227
393. 0
394. 0
395. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
396. 1
397. 7
398. 11
399. 738
400. 0
401. 0
402. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
403. 21
404. 139
405. 174
406. 1 497
407. 0
408. 0
409. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
410. 0
411. 0
412. 0
413. 2
414. 0
415. 0
416. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
417. 0
418. 0
419. 0
420. 82
421. 0
422. 0
423. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
424. 0
425. 0
426. 0
427. 0
428. 0
429. 0
430. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
431. 0
432. 0
433. 0
434. 111
435. 0
436. 0
437. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière
438. 0
439. 0
440. 0
441. 11
442. 0
443. 10
444. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
445. 0
446. 0
447. 0
448. 1
449. 0
450. 0
451. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
452. 0
453. 0
454. 0
455. 155
456. 0
457. 0
458. Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais
459. 0
460. 12
461. 16
462. 0
463. 0
464. 0
465. Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie
466. 0
467. 4
468. 5
469. 0
470. 0
471. 0
472. Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie
473. 0
474. 6
475. 7
476. 6
477. 0
478. 0
479. Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne
480. 0
481. 0
482. 0
483. 4
484. 0
485. 0
486. Total
487. 25
488. 1 388
489. 1 735
490. 3 029
491. 2 281
492. 1 926
493. CARDINE Lepidorhombus spp. (En tonnes)
494. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
495. VI, eaux UE et eaux internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV
496. VII
497. VIII a, b, d, e
498. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
499. 47
500. 187
501. 10
502. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
503. 0
504. 21
505. 0
506. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
507. 0
508. 16
509. 2
510. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
511. 0
512. 59
513. 0
514. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
515. 0
516. 1 182
517. 315
518. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
519. 982
520. 3 349
521. 467
522. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
523. 0
524. 0
525. 0
526. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
527. 11
528. 92
529. 42
530. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
531. 0
532. 0
533. 0
534. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
535. 121
536. 1 899
537. 70
538. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière
539. 0
540. 55
541. 58
542. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
543. 0
544. 0
545. 4
546. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
547. 49
548. 536
549. 62
550. Navires non adhérents à une organisation de producteurs
551. 19
552. 0
553. 24
554. Total
555. 1 229
556. 7 396
557. 1 054
558. CHINCHARD Trachurus spp. (En tonnes)
559. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
560. Eaux UE des zones IV b, IV c et VII d
561. Eaux UE des zones II a, IV a, VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, b, d, e, eaux UE et internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV
562. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
563. 4 338
564. 10 284
565. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
566. 546
567. 38
568. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
569. 84
570. 90
571. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
572. 1
573. 52
574. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
575. 0
576. 384
577. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
578. 116
579. 1 799
580. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
581. 0
582. 0
583. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
584. 0
585. 1 395
586. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
587. 0
588. 1
589. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
590. 0
591. 41
592. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière
593. 0
594. 29
595. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
596. 0
597. 15
598. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
599. 9
600. 423
601. Navires non adhérents à une organisation de producteurs
602. 26
603. 19
604. Total
605. 5 120
606. 14 570
607. DORADE ROSE (pageot rose) Pagellus bogaraveo (En tonnes)
608. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones VI, VII et VIII
609. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
610. 1, 2
611. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
612. 0, 0
613. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
614. 0, 6
615. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
616. 0, 4
617. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
618. 22, 1
619. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
620. 20, 9
621. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
622. 0, 0
623. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
624. 2, 5
625. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
626. 0, 6
627. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
628. 0, 4
629. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière
630. 0, 1
631. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
632. 0, 0
633. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
634. 1, 1
635. Navires non adhérents à une organisation de producteurs
636. 1, 1
637. Total
638. 51, 0
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 12 mars 2010 : art. Annexe