Arrêté du 11 octobre 2010 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 21 octobre 2010.

TexteArrêté du 11 octobre 2010
IdentifiantLEGIARTI000022930557
Texte parentLEGITEXT000022930550
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 octobre 2010 (version du 21 octobre 2010)Légifrance →

1. 1.1. Le prix de vente au numéro des publications périodiques nationales de l'Institut national de la statistique et des études économiques à paraître à compter du 1er janvier 2011 est fixé comme suit :


TITRES

PRIX AU NUMÉRO
(en euros)

Economie et statistique :
― numéro simple

8,50

― numéro double

16

― numéro triple

20

Note de conjoncture

10,40

Point de conjoncture

3,90

Insee Méthodes

16

2. 1.2. Le tarif de l'abonnement annuel aux publications périodiques nationales de l'Institut national de la statistique et des études économiques est fixé comme suit du 1er janvier 2011 :


TITRES

TARIF DE L'ABONNEMENT ANNUEL
(en euros)

France

Etranger

Economie et statistique

73

90

Note de conjoncture + Point conjoncturel

35

43

Insee Première

81

101

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000022930557, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.