Arrêté du 26 octobre 2010 · Article

Article 13

Article en vigueur depuis le 25 décembre 2014.

TexteArrêté du 26 octobre 2010
RattachementTITRE II : EXPRESSION DES EXIGENCES DE PERFORMANCE ENERGETIQUE
IdentifiantLEGIARTI000030072643
Texte parentLEGITEXT000022961510
Référencearticle 13 de l'arrêté du 26 octobre 2010 (version du 25 décembre 2014)Légifrance →

1. Le coefficient Bbiomax du bâtiment ou de la partie de bâtiment est déterminé comme suit :

2. Bbiomax = Bbiomaxmoyen × (Mbgéo + Mbalt + Mbsurf)

3. Avec :

4. Bbiomaxmoyen : valeur moyenne du Bbiomax définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/ CE2 ;

5. Mbgéo : coefficient de modulation selon la localisation géographique ;

6. Mbalt : coefficient de modulation selon l'altitude ;

7. Mbsurf : pour les maisons individuelles ou accolées, coefficient de modulation selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment.

8. Les valeurs de Bbiomaxmoyen et des coefficients de modulation sont définies à l'annexe VIII.

9. Pour les bâtiments comportant plusieurs zones, définies par leur usage, le Bbiomax du bâtiment est calculé au prorata des SRT de chaque zone, à partir des Bbiomax des différentes zones.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030072643, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.