Arrêté du 4 novembre 2010 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 14 novembre 2010.

TexteArrêté du 4 novembre 2010
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000023095925
Texte parentLEGITEXT000023095897
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 4 novembre 2010 (version du 14 novembre 2010)Légifrance →

1. (POUR LES NAVIRES PÊCHANT À LA SENNE DE SURFACE TITULAIRES D'UN PERMIS DE PÊCHE SPÉCIAL THON ROUGE )


NUMÉRO
du navire

NOM DU NAVIRE

QUOTA 2010 (en tonnes)
en mer Méditerranée

QUOTA 2010 (en tonnes)
en océan Atlantique
à l'est de la longitude 45° Ouest

OP SATHOAN

781462

JEAN MARIE CHRISTIAN 3

93

0

900265

JEAN MARIE CHRISTIAN 6

127

0

900270

JEAN MARIE CHRISTIAN 7

127

0

925310

JANVIER LOUIS RAPHAEL

204,5

0

859076

ST SOPHIE FRANCOIS 2

65

0

923752

ST SOPHIE FRANCOIS 3

64,5

0

819571

JANVIER GIORDANO

83

0

Total SATHOAN

764

0

Groupement de navires STM

308341

JUANICO LUCIEN RAFAEL

110

0

914222

SALVADOR PIERRE JOSE

188

0

669329

GERARD LUC 3

62

0

900236

GERARD LUC IV

65

0

860730

VILLE D'ARZEW 2

62

0

916344

GERALD JEAN III

62

0

916469

GERALD JEAN IV

62

0

819572

ANNE ANTOINE 2

93

0

Total STM

704

0

OP

PRO.QUA.PORT

863686

CHRISDERIC II

31,5

0

924880

VILLE D'AGDE IV

31,5

0

Total PRO.QUA.PORT

63

0

Total

1 531

0

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000023095925, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.