Article abrogé, en vigueur du 27 octobre 2013 au 4 mars 2018.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
1. Les accélérations de calcul applicables aux installations nouvelles sont les suivantes :
ZONE DE SISMICITÉ | ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL | ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL | ||||||
Zone de sismicité 1 | 0,88 | 0,79 | ||||||
Zone de sismicité 2 | 1,54 | 1,39 | ||||||
Zone de sismicité 3 | 2,42 | 2,18 | ||||||
Zone de sismicité 4 | 3,52 | 2,82 | ||||||
Zone de sismicité 5 | 6,60 | 5,28 | ||||||
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