Article abrogé, en vigueur du 27 octobre 2013 au 4 mars 2018.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
1. Les accélérations de calcul applicables aux installations existantes sont les suivantes :
ZONE DE SISMICITÉ | ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL | ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL | ||||||
Zone de sismicité 1 | 0,74 | 0,67 | ||||||
Zone de sismicité 2 | 1,3 | 1,17 | ||||||
Zone de sismicité 3 | 2,04 | 1,84 | ||||||
Zone de sismicité 4 | 2,96 | 2,37 | ||||||
Zone de sismicité 5 | 5,55 | 4,44 | ||||||
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