Textes › Décret n°94-510 du 23 juin 1994 › Article Annexe II Décret n°94-510 du 23 juin 1994 · Article
Article abrogé , en vigueur du 28 octobre 2004 au 30 septembre 2012.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
Texte Décret n°94-510 du 23 juin 1994
Rattachement Liste des plantes fruitières. Annexes Liste des plantes fruitières. Identifiant LEGIARTI000006580101
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Référence article Annexe II du décret n°94-510 du 23 juin 1994 (version du 28 octobre 2004)copier Légifrance → 1. Castanea sativa Mill.
2. Citrus L.
3. Corylus avellana L.
4. Cydonia oblonga Mill.
5. Ficus carica L.
6. Fortunella Swingle.
7. Fragaria L.
8. Juglans regia L.
9. Malus Mill.
10. Olea europea L.
11. Pistacia vera L.
12. Poncirus Raf.
13. Prunus amygdalus (L.) Batsch.
14. Prunus armeniaca Lindley.
15. Prunus avium L.
16. Prunus cerasus L.
17. Prunus domestica L.
18. Prunus persica (L.) Batsch.
19. Prunus salicina Lindley.
20. Pyrus L.
21. Ribes L.
22. Rubus L.
23. Vaccinium L.
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