Arrêté du 2 décembre 2010 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 2 décembre 2010
IdentifiantLEGIARTI000023219600
Texte parentLEGITEXT000023219586
Référencearticle 1 de l'arrêté du 2 décembre 2010Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A compter du 4 janvier 2010, les intitulés des postes de la liste des emplois de chef de mission suivants figurant à l'article 1er de l'arrêté du 2 décembre 2008 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit :

2. INTITULÉ ACTUEL

3. INTITULÉ MODIFIÉ

4. Chef du groupe de subdivisions du Loiret à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Centre

5. Chef de l'unité territoriale du Loiret à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Centre

6. Chef du groupe de subdivisions du Cher et de l'Indre à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Centre

7. Chef de l'unité territoriale du Cher et de l'Indre à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Centre

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 2 décembre 2008 : art. 1

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000023219600, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.