Texte publié au Journal officiel
1. Les postes suivants sont ajoutés à la liste des emplois de chef de mission figurant à l'article 1er de l'arrêté du 2 décembre 2008 susvisé :
2. Adjoint au directeur de la recherche de l'Ecole des mines de Douai.
3. Secrétaire général de l'Autorité de sûreté nucléaire.
4. Responsable de la mission expertise et animation de l'Autorité de sûreté nucléaire.
5. Adjoint au directeur de la direction des centrales nucléaires de l'Autorité de sûreté nucléaire.
6. Adjoint au directeur de la direction des équipements sous pression nucléaires de l'Autorité de sûreté nucléaire.
7. Adjoint au chef de la division de Caen de l'Autorité de sûreté nucléaire.
8. Chef du bureau de l'industrie pétrolière et nouveaux produits énergétiques à la direction générale de l'énergie et du climat.
9. Chef du service interventions sectorielles de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace.
10. Chef du service développement des entreprises et des compétences au sein du pôle entreprises, emploi et économie de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine.
11. Secrétaire général de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne.
12. Chef du service compétitivité, innovation et international au sein du pôle entreprises, emploi et économie de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Franche-Comté.
13. Chef du bureau de la métrologie de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France.
14. Chef du service compétitivité et innovation au sein du pôle entreprises, emploi et économie de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire.
15. Chef du pôle concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes.
16. Chef du service développement économique et innovation au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur.
17. Chef du service risques de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne.
18. Chef de l'unité territoriale d'Angers de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire.
19. Secrétaire général de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Poitou-Charentes.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 2 décembre 2008 : art. 1