Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 10 décembre 2010
IdentifiantLEGIARTI000023244359
Texte parentLEGITEXT000023244355
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 décembre 2010Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe de l'arrêté du 9 novembre 2010 susvisé est complétée par les dispositions suivantes :
2. ÉTABLISSEMENT
3. DATE D'EFFET
4. Université d'Amiens
5. Université de Reims
6. 1er janvier 2011
7. Ecole centrale de Paris
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 9 novembre 2010 : art. null
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