Arrêté du 13 décembre 2010 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 18 décembre 2010.

TexteArrêté du 13 décembre 2010
IdentifiantLEGIARTI000023244796
Texte parentLEGITEXT000023244792
Référencearticle 2 de l'arrêté du 13 décembre 2010 (version du 18 décembre 2010)Légifrance →

1. L'habilitation à dispenser la formation théorique en vue de la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) et de directeur (BAFD), limitée à la région indiquée, est accordée aux organismes suivants :

2. 1° Pour la région Auvergne :

3. Temps Jeunes, 99, rue de Merlo, 69600 Oullins ;

4. 2° Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur :

5. L'office départemental d'éducation et de loisirs du Var, 1, boulevard Foch, 83300 Draguignan ;

6. 3° Pour la région Rhône-Alpes :

7. Comité régional Rhône-Alpes FSGT, 7, rue de l'Industrie, 38320 Eybens.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000023244796, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.