Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 10 décembre 2010
IdentifiantLEGIARTI000023386394
Texte parentLEGITEXT000023386390
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 décembre 2010Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le deuxième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 15 juillet 2010 susvisé est remplacé par le suivant :
2. « 2. Couleur : rouge. La couleur sera obtenue soit par addition de 1 gramme par hectolitre de rouge écarlate (ortho-toluène-azo-orto-toluène-azo-bêta-naphtol) ou tout autre colorant autrement dénommé mais chimiquement identique, soit par addition de 0,5 gramme par hectolitre de rouge N-éthyl-1-[[4 (phénylazo) phényl] azo]-2-naphtalénamine ou tout autre colorant autrement dénommé mais chimiquement identique. Ces deux types de colorants, chimiquement différents, ne doivent pas être mélangés lors de la coloration. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 15 juillet 2010 : art. 2
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