Arrêté du 13 décembre 2010 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 21 juin 2019.

TexteArrêté du 13 décembre 2010
IdentifiantLEGIARTI000038757697
Texte parentLEGITEXT000023407070
Référencearticle 3 de l'arrêté du 13 décembre 2010 (version du 21 juin 2019)Légifrance →

1. Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2, le STEMO d'Aix-en-Provence est composé des deux unités éducatives suivantes :

2. -une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Aix-en-Provence Sainte-Victoire ”, sise 21, avenue Albert-Baudoin, 13090 Aix-en-Provence ;

3. -une Unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Aix-en-Provence Célony ”, sise 2145, chemin de la Rapine, 13090 Aix-en-Provence.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000038757697, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.