Arrêté du 21 décembre 2010 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 13 janvier 2011.

TexteArrêté du 21 décembre 2010

IdentifiantLEGIARTI000023407558

Texte parentLEGITEXT000023407541

Référencearticle 6 de l'arrêté du 21 décembre 2010 (version du 13 janvier 2011)Légifrance →

1. Chaque épreuve de chaque examen professionnel est notée de 0 à 20.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.