Arrêté du 3 janvier 2011 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 9 mai 2022.

TexteArrêté du 3 janvier 2011
IdentifiantLEGIARTI000045769402
Texte parentLEGITEXT000023421842
Référencearticle 3 de l'arrêté du 3 janvier 2011 (version du 9 mai 2022)Légifrance →

1. Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO de Metz est constitué de deux unités se répartissant comme suit :

2. - une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Metz Nord ”, sise 4, avenue de Sébastopol, 57070 Metz ;

3. - une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Metz Sud ”, sise 4, avenue de Sébastopol, 57070 Metz.

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