Arrêté du 3 janvier 2011 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 17 mai 2021.

TexteArrêté du 3 janvier 2011
IdentifiantLEGIARTI000043505579
Texte parentLEGITEXT000023422084
Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 janvier 2011 (version du 17 mai 2021)Légifrance →

1. Il est procédé à la modification du service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion, dénommé " STEMOI Nord Franche-Comté Montbéliard ", sis 15, rue de la Petite-Hollande, 25200 Montbéliard.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043505579, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.