Arrêté du 3 janvier 2011 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 17 mai 2021.

TexteArrêté du 3 janvier 2011
IdentifiantLEGIARTI000043506049
Texte parentLEGITEXT000023422397
Référencearticle 3 de l'arrêté du 3 janvier 2011 (version du 17 mai 2021)Légifrance →

1. Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO Sud Franche-Comté Besançon est composé des trois unités suivantes :

2. -une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Besançon 1 ”, sise 29, avenue Carnot, 25000 Besançon ;

3. -une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Besançon 2 ”, sise 29, avenue Carnot, 25000 Besançon ;

4. -une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Jura ”, sise 160, rue Georges-Trouillot, 39000 Lons-le-Saunier.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043506049, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.