Référencearticle 3 de l'arrêté du 3 janvier 2011 (version du 18 septembre 2013)Légifrance →
1. Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué de deux unités se répartissant comme suit :
2. - une unité éducative de milieu ouvert, dénommée " Epinal 1 ", sise 3, allée des Noisetiers, 88000 Epinal ;
3. - une unité éducative de milieu ouvert, dénommée " Epinal 2 ", sise 3, allée des Noisetiers, 88000 Epinal.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.