Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 10 septembre 2010 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
2. 1° Au secrétariat général (SG), après les mots : « Au secrétariat général (SG) : » est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
3. « ― chef de projet modernisation des fonctions support ; »
4. 2° A la direction des services de la navigation aérienne (DSNA), à la direction des opérations (DO) :
5. Après les mots : « 2. A la direction des opérations (DO) : » est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
6. « ― secrétaire général adjoint des services de la navigation aérienne de la région parisienne (SNA/RP) et chef du service administratif du centre en route de la navigation aérienne (CRNA) Nord ; »
7. Les mots : « ― chef du service administratif d'un des centres en route de la navigation aérienne (CRNA) Nord, Est, Ouest, Sud-Ouest et Sud-Est ; » sont remplacés par les mots : « ― chef du service administratif d'un des centres en route de la navigation aérienne (CRNA) Est, Ouest, Sud-Ouest et Sud-Est ; »
8. 3° A la direction de la sécurité de l'aviation civile (DSAC), à l'échelon central, après les mots : « b) A la direction personnels navigants (PN) : » est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
9. « ― adjoint au directeur technique ; »
10. 4° A l'Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC), les mots :
11. « ― chef du département langues et sciences humaines ;
12. ― chef du département gestion des personnes ;
13. ― chef des services financiers. »
14. sont remplacés par les mots :
15. « ― chef du département langues, sciences humaines et sociales ;
16. ― chef du département ressources humaines ;
17. ― chef du département finances. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 10 septembre 2010 : art. 1