Arrêté du 4 juillet 2003 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 6 janvier 2011.

TexteArrêté du 4 juillet 2003

IdentifiantLEGIARTI000023445694

Texte parentLEGITEXT000023445685

Référencearticle 4 de l'arrêté du 4 juillet 2003 (version du 6 janvier 2011)Légifrance →

1. La répartition entre périodes d'enseignement et périodes de stage fait l'objet d'un calendrier défini et porté à la connaissance des élèves par le directeur de l'Ecole des hautes études en santé publique.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.