Arrêté du 23 décembre 2010 · Article

Article Annexe IV

Article en vigueur depuis le 9 janvier 2011.

TexteArrêté du 23 décembre 2010
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000023448144
Texte parentLEGITEXT000023448073
Référencearticle Annexe IV de l'arrêté du 23 décembre 2010 (version du 9 janvier 2011)Légifrance →

1. LISTE DES CANDIDATS POUR L'ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITÉS

2. Section n° : Collège :

3. Désignation de la liste (1) :



PRÉNOM ET NOM DE NAISSANCE
NOM D'USAGE
(ou nom marital)
ÉTABLISSEMENT
1
Titulaire




Suppléant



2
Titulaire




Suppléant



3
Titulaire




Suppléant



4
Titulaire




Suppléant



5
Titulaire




Suppléant



6
Titulaire




Suppléant



7
Titulaire




Suppléant



8
Titulaire




Suppléant



9
Titulaire




Suppléant



10
Titulaire




Suppléant



11
Titulaire




Suppléant



12
Titulaire




Suppléant



13
Titulaire




Suppléant



14
Titulaire




Suppléant



-
Titulaire




Suppléant



-
Titulaire




Suppléant



4. (1) Sans indication particulière, la liste prend comme désignation le nom du candidat de tête.

Aller plus loin

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