Arrêté du 3 janvier 2011 · Article

Article 9

Article abrogé, en vigueur du 20 janvier 2011 au 1er janvier 2017.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 3 janvier 2011

RattachementCHAPITRE II : LES OBJECTIFS DES DIFFERENTS MODULES DE LA SCOLARITE

IdentifiantLEGIARTI000023449015

Texte parentLEGITEXT000023448984

Référencearticle 9 de l'arrêté du 3 janvier 2011 (version du 20 janvier 2011)Légifrance →

1. Les enseignements sont dispensés à travers une approche éthique et déontologique mobilisant les capacités de discernement de l'élève officier.

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