Arrêté du 5 janvier 2011 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 janvier 2011
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000023449686
Texte parentLEGITEXT000023449675
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 5 janvier 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E

2. 1° Les dispositions suivantes sont ajoutées à l'annexe I C de l'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé :

3. AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES

4. CATÉGORIE de l'AT

5. DENRÉE alimentaire

6. CONDITIONS D'EMPLOI/ FONCTION

7. TENEUR RÉSIDUELLE maximale

8. Bêta-galactosidase (lactase acide) issue d'une souche d'Aspergillus oryzae autocloné (ACL-1C)

9. Enzymes.

10. Lait et lactosérum à teneur réduite en lactose, produits laitiers fermentés et fromages, à l'exception de ceux bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée, stabilisés dans des conditions permettant d'assurer l'inactivation des enzymes.

11. Hydrolyse du lactose.

12. Teneur techniquement inévitable.

13. Chymosine issue d'une souche d'Aspergillus niger variété Awamori (CHCC10311) porteuse d'un gène codant la chymosine de dromadaire domestique.

14. Enzymes.

15. Fromages, à l'exception de ceux bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée. Produits laitiers coagulés.

16. Hydrolyse de la caséine.

17. Teneur techniquement inévitable.

18. Phospholipase A2 issue d'une souche de Streptomyces violaceoruber AS-10 porteuse d'un gène codant une phospholipase A2 de Streptomyces violaceoruber.

19. Enzymes.

20. Production de jaunes d'œufs modifiés et d'hydrolysats de lécithine. Traitement de farines de céréales et d'huiles végétales pour la fabrication de chocolat, de sauces, mayonnaise, produits de boulangerie et de pâtisserie.

21. Hydrolyse de la fonction ester en position 2 des phospholipides.

22. Teneur techniquement inévitable.

23. Protéine-glutaminase issue d'une souche de Chryseobacterium proteolyticum non génétiquement modifiée (FERM P-17664).

24. Enzymes.

25. Ingrédients et denrées alimentaires à base de protéines.

26. Catalyse la désamidation des résidus glutaminyl des polypeptides.

27. Teneur techniquement inévitable.

28. Les dispositions suivantes remplacent les dispositions relatives à l'amyloglucosidase d'Aspergillus niger de l'annexe I C de l'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé :

29. AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES

30. CATÉGORIE de l'AT

31. DENRÉE alimentaire

32. CONDITIONS D'EMPLOI/ FONCTION

33. TENEUR RÉSIDUELLE maximale

34. Amyloglucosidase ou a-glucosidase ou glucamylase ou transglucosidase d'Aspergillus niger non génétiquement modifiée.

35. Enzymes.

36. Production de sirops riches en oligosaccharides à partir d'amidon. Production d'aliments préparés contenant de l'amidon.

37. Hydrolyse des liaisons alpha-1-4-glycosidiques des polysaccharides.

38. Teneur techniquement inévitable.

39. Les dispositions suivantes remplacent les dispositions relatives à la lactase de Kluyveromyces lactis LCT 114 autocloné et à la bêtagalaclosidase de Kluyveromyces lactis GAL 16A/ 18A de l'annexe I C de l'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé :

40. AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES

41. CATÉGORIE de l'AT

42. DENRÉE alimentaire

43. CONDITIONS D'EMPLOI/ FONCTION

44. TENEUR RÉSIDUELLE maximale

45. Lactase de Kluyveromyces lactis LCT 114 autocloné.

46. Enzymes.

47. Lait à teneur réduite en lactose, lactosérum, produits laitiers fermentés et fromages, à l'exception de ceux bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée, stabilisés dans des conditions permettant d'assurer l'inactivation des enzymes.

48. Hydrolyse du lactose.

49. Teneur techniquement inévitable.

50. Bêtagalaclosidase de Kluyveromyces lactis GAL 16A/ 18A.

51. Enzymes.

52. Lait à teneur réduite en lactose, lactosérum, produits laitiers fermentés et fromages, à l'exception de ceux bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée, stabilisés dans des conditions permettant d'assurer l'inactivation des enzymes.

53. Hydrolyse du lactose.

54. Teneur techniquement inévitable.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 19 octobre 2006
    Divisions : Art. Annexe I C

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