1. Titre I. ― Le chiropracteur ne doit pas procéder à une manipulation ou à une mobilisation cervicale en présence des signes cliniques suivants :
2. Signes cliniques, par famille de risques, qui doivent alerter le praticien sur la possibilité d'une pathologie grave sous-jacente et de la nécessité d'investigations complémentaires :
3. Traumatiques : douleurs et impotence fonctionnelle dans un cadre de traumatisme important, en particulier s'il existe un contexte de fragilisation osseuse.
4. Néoplasiques : douleurs non mécaniques à recrudescences nocturnes, d'altération de l'état général, en particulier chez des patients atteints ou présentant des antécédents néoplasiques.
5. Rhumatologiques : douleurs non mécaniques, chroniques et récurrentes, en particulier dans le cadre de maladies systémiques rhumatismales inflammatoires.
6. Infectieux : douleurs non mécaniques à recrudescences nocturnes, en particulier s'il existe un contexte d'infection récente et/ou de fièvre.
7. Vasculaires : signes d'insuffisance vertébro-basilaire.
8. Neurologiques : signes d'atteinte neurologique centrale ou d'atteinte radiculaire.
9. Titre II. ― Le chiropracteur ne doit pas procéder à une manipulation ou à une mobilisation cervicale en présence des contre-indications suivantes :
10. Liste des contre-indications aux manipulations ou mobilisations cervicales :
11. Fracture, tassement, déchirure ligamentaire avec instabilité articulaire.
12. Tumeurs malignes (primitive ou secondaire, tumeurs méningées), tumeurs bénignes fragilisant la structure osseuse.
13. Spondylodiscite, ostéomyélite.
14. Pathologie rhumatismale systémique avec laxité majeure.
15. Signes d'insuffisance vertébro-basilaire.
16. Ostéopénie majeure, myélopathies.
17. Compression radiculaire.
18. Méningite.