Arrêté du 10 janvier 2011 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 23 janvier 2011.

TexteArrêté du 10 janvier 2011
IdentifiantLEGIARTI000023460730
Texte parentLEGITEXT000023460726
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 janvier 2011 (version du 23 janvier 2011)Légifrance →

1. Les candidats ajournés à l'examen de la session 2011 du baccalauréat professionnel pour les spécialités :

2. ― « conduite et gestion de l'exploitation agricole » et ses options, créée par arrêté du 13 février 2008 ;

3. ― « travaux paysagers », créée par arrêté du 18 juin 1996 ;

4. ― « technicien-conseil vente en animalerie », créée par arrêté du 10 mars 2003 ;

5. ― « technicien-conseil vente en produits horticoles et de jardinage », créée par arrêté du 22 juillet 2002 ;

6. ― « technicien vente et conseil-qualité en vins et spiritueux », créée par arrêté du 30 juillet 2003 ;

7. ― « technicien vente et conseil-qualité des produits alimentaires », créée par arrêté du 30 juillet 2003 ;

8. ― « agroéquipement », créée par arrêté du 18 juin 1996,

9. peuvent se présenter à la session d'examen 2012 aux épreuves du baccalauréat professionnel de la spécialité rénovée correspondante selon les dispositions en vigueur dans le présent arrêté.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000023460730, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.