Arrêté du 14 janvier 2011 · Article

Article 13

Article en vigueur depuis le 23 janvier 2011.

TexteArrêté du 14 janvier 2011
IdentifiantLEGIARTI000023460797
Texte parentLEGITEXT000023460786
Référencearticle 13 de l'arrêté du 14 janvier 2011 (version du 23 janvier 2011)Légifrance →

1. Les pièces de collection sur les peintres modernes, Vassily Kandinsky et Andy Warhol.

2. Face : représentation de Composition 8, œuvre de Kandinsky. Inscriptions : les initiales « RF », la signature de Kandinsky, le nom du tableau et sa date, 1923.

3. Revers : sur le segment droit, portrait de Vassily Kandinsky avec sa signature accolée et les dates 1866-1944. Inscription : devise républicaine « liberté, égalité, fraternité » et la valeur faciale 500 euro, 100 euro ou 10 euro. Sur le segment gauche, deux pinceaux dessinent des taches de peinture et le millésime « 2011 » entouré des deux « différents ».

4. Le tirage est limité à :

5. ― pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;

6. ― pièce de 100 € en or 1/2 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;

7. ― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

8. Face : Andy Warhol : représentation de l'œuvre Dollar Sign d'Andy Warhol. Inscriptions : les initiales « RF », la signature d'Andy Warhol, le nom de l'œuvre et sa date, 1981.

9. Revers : Andy Warhol : sur le segment droit, portrait d'Andy Warhol avec sa signature accolée et les dates 1928-1987. Inscription : devise républicaine « liberté, égalité, fraternité » et la valeur faciale 5 000 euro, 500 euro, 100 euro ou 10 euro. Sur le segment gauche, deux pinceaux dessinent des taches de peinture et le millésime « 2011 » entouré des deux « différents ».

10. Le tirage est limité à :

11. ― pièce de 5 000 € en or 1 kg de qualité Belle Epreuve : 29 exemplaires ;

12. ― pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;

13. ― pièce de 100 € en or 1/2 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;

14. ― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 20 000 exemplaires.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000023460797, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.