Arrêté du 14 janvier 2011 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 23 janvier 2011.

TexteArrêté du 14 janvier 2011
IdentifiantLEGIARTI000023460803
Texte parentLEGITEXT000023460786
Référencearticle 4 de l'arrêté du 14 janvier 2011 (version du 23 janvier 2011)Légifrance →

1. La pièce de collection « european silver programme » commémore Jacques Cartier dans le cadre d'une thématique européenne commune sur les grands explorateurs.

2. Face : sur un fond de rose des vents, représentation de Jacques Cartier calculant les distances du Canada sur une mappemonde. La mention « Grands Explorateurs » figure sur le pourtour ainsi que le nom « Jacques Cartier ». Egalement représentés, le symbole du programme européen et le millésime 2011.

3. Revers : inséré dans une boussole, la Grande Hermine, bateau de Jacques Cartier, la mention « La Grande Hermine », la valeur faciale 1 000 euro, 500 euro, 200 euro, 50 euro ou 10 euro.

4. Le tirage est limité à :

5. ― pièce de 1 000 € en or 10 onces de qualité Belle Epreuve : 39 exemplaires ;

6. ― pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;

7. ― pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;

8. ― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires ;

9. ― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 30 000 exemplaires.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000023460803, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.