Arrêté du 14 janvier 2011 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 1er juillet 2011.

TexteArrêté du 14 janvier 2011
IdentifiantLEGIARTI000024289490
Texte parentLEGITEXT000023460786
Référencearticle 5 de l'arrêté du 14 janvier 2011 (version du 1er juillet 2011)Légifrance →

1. Les euros à valeur faciale.

2. Euros or et argent "Hercule" :

3. Face : représentation d'un symbole monétaire français historique de manière stylisée.

4. Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 1 000 euro, 100 euro entourée de 2 branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "liberté égalité fraternité", tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.

5. Le tirage est limité à :

6. ― pièce de 1 000 € en or 20 g de qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires ;

7. ― pièce de 100 € en argent 50 g de qualité courante : 50 000 exemplaires.

8. Euros des régions monnaie or :

9. Face : une évocation moderne de la carte de France centrée portant le "RF" en médaillon, entourée des noms des régions écrits en spirale.

10. Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 200 euro entourée de 2 branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "liberté égalité fraternité", tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.

11. Le tirage est limité à :

12. ― pièce de 200 € en or 4 g de qualité Brillant Universel : 50 000 exemplaires.

13. Euros des régions "Mayotte" :

14. Face Mayotte : 1 dessin correspondant à Mayotte reprenant la partie de la France où se trouve la région, avec un traitement graphique différent sur sa superficie la mettant ainsi en exergue. En pourtour en bas, le nom de la région, au centre, le millésime "2011", inséré dans les initiales "RF". Couronnant le tout sur la partie haute de la pièce, une reprise graphique du drapeau régional.

15. Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 10 euro entourée de 2 branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "liberté égalité fraternité", tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.

16. Le tirage est limité à :

17. ― pièce de 10 € en argent 900/1 000 de 10 g, de qualité courante : 50 000 exemplaires.

18. Euros des régions, série "patrimoine" :

19. Face : 27 dessins correspondant aux 22 régions métropolitaines et aux 5 DOM/régions. Chaque dessin représente deux éléments du patrimoine régional : un site naturel, un monument... Les deux éléments sont représentés comme sur des quartiers de drapeaux. Ils surplombent une représentation des contours de la région qui sert de médaillon pour porter "RF". En pourtour au bas de la pièce, le nom de la région.

20. Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 10 euro entourée de 2 branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "liberté égalité fraternité", tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.

21. Le tirage est limité à :

22. ― pièce de 10 € en argent 500/1 000 de 10 g, de qualité courante : 3 000 000 exemplaires.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024289490, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.