Arrêté du 14 janvier 2011 · Article

Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 23 janvier 2011.

TexteArrêté du 14 janvier 2011
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000023460801
Texte parentLEGITEXT000023460786
Référencearticle Annexe 1 de l'arrêté du 14 janvier 2011 (version du 23 janvier 2011)Légifrance →


COMPOSITION
MASSE

Désignation
Diamètre en mm
Titre droit
Tolérance
en millièmes
Masse en g
Tolérance en millèmes
Tranche
Pièces 5 000 € en or qualité Belle Epreuve
Forme rectangulaire 90 × 63
Or 999,9
Minimum
1 000
± 3
Numérotation du tirage
Pièces 5 000 € en or qualité Belle Epreuve
85
Or 999,9
Minimum
1 000
± 3
Numérotation du tirage
1 000 € en or qualité Belle Epreuve
65
Or 999,9
Minimum
311
± 3
Lisse
1 000 € en or europa qualité Belle Epreuve
65
Or 999,9
Minimum
311
± 3
Numérotation du tirage
Pièces 500 € en or qualité Belle Epreuve
50
Or 999,9
Minimum
155,5
± 3
Lisse
Pièces 500 € en or qualité Belle Epreuve
Forme rectangulaire 90 × 63
Or 999,9
Minimum
155,5
± 3
Lisse
Pièces de 250 € en or Qualité Belle Epreuve
37
Or 999,9
Minimum
62,208
± 3
Lisse
Pièces 200 € en or europa qualité Belle Epreuve
37
Or 999,9
Minimum
31,104
± 3
Gravure en creux Europa
Pièces 200 € en or qualité Belle Epreuve
37
Or 999,9
Minimum
31,104
± 3
Lisse
Pièces 100 € en or qualité Belle Epreuve
31
Or 920 Argent 40 Cuivre 40
± 3
17
± 3
Lisse
Pièces 100 € en or qualité Belle Epreuve
Forme rectangulaire 30 × 21
Or 920 Argent 40 Cuivre 40
± 3
17
± 3
Lisse
Pièces 50 € en or qualité Belle Epreuve
22
Or 920 Argent 40 Cuivre 40
± 3
8,45
± 3
Lisse
Pièces 50 € en or europa qualité Belle Epreuve
22
Or 920 Argent 40 Cuivre 40
± 3
8,45
± 3
Gravure en creux Europa
Pièces 5 € en or qualité Belle Epreuve
13, 90
Or 999,9
Minimum
1,244
± 3
Lisse
Pièces de 5 € en or qualité Belle Epreuve
11
Or 999,9
Minimum
0,5
± 3
Lisse

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