Arrêté du 28 janvier 2011 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 31 janvier 2011.

TexteArrêté du 28 janvier 2011
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000023501202
Texte parentLEGITEXT000023501195
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 28 janvier 2011 (version du 31 janvier 2011)Légifrance →

1. TARIFS APPLICABLES SUR L'AUTOROUTE A 14 À COMPTER DU 1er FÉVRIER 2011

2. (EN EUROS TOUTES TAXES COMPRISES)

GARE DE MONTESSON
CLASSE 1
CLASSE 2
CLASSE 3
CLASSE 4
CLASSE 5
Tarif de base
7,80 €
15,60 €
27,90 €
37,20 €
3,90 €
Tarif réduit (1)
5,70 €
11,40 €
20,20 €
27,30 €
2,90 €
(1) Applicable du lundi au vendredi de 10 heures à 16 heures et de 21 heures à 6 heures hors jours fériés.
GARE DE CHAMBOURCY
CLASSE 1
CLASSE 2
CLASSE 3
CLASSE 4
CLASSE 5
Tarif de base
2,60 €
5,20 €
9,30 €
12,30 €
1,30 €

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000023501202, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.