Arrêté du 10 janvier 1997 · Article

Article Histoire géographie et éducation

Article en vigueur depuis le 22 janvier 1997.

TexteArrêté du 10 janvier 1997

RattachementAnnexes

IdentifiantLEGIARTI000023761221

Texte parentLEGITEXT000023508820

Référencearticle Histoire géographie et éducation de l'arrêté du 10 janvier 1997 (version du 22 janvier 1997)Légifrance →

1. Voir : http://www.adressrlr.cndp.fr/fileadmin/user_upload/HORIZON_stockage_PDF/I_3_3_2_008_annexe_histoire_01.pdf

2. (abrogé par l'arrêté du 15 juillet 2008 sauf pour la classe de 4e.)

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