Arrêté du 10 janvier 1997 · Article

Article Langues anciennes

Article en vigueur depuis le 22 janvier 1997.

TexteArrêté du 10 janvier 1997
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000023761222
Texte parentLEGITEXT000023508820
Référencearticle Langues anciennes de l'arrêté du 10 janvier 1997 (version du 22 janvier 1997)Légifrance →

1. Voir : http://www.adressrlr.cndp.fr/fileadmin/user_upload/HORIZON_stockage_PDF/I_3_3_2_008_annexe_langues_anciennes_01.pdf

2. (abrogé par l'arrêté du 9 juillet 2009 sauf pour la classe de 4e.)

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