RattachementCHAPITRE VI : DISPOSITIONS GENERALES ET FINALES
TITRE II : ORGANISATION, DEROULEMENT ET VALIDATION DES STAGES
CHAPITRE VI : DISPOSITIONS GENERALES ET FINALES
IdentifiantLEGIARTI000023563244
Texte parentLEGITEXT000023563166
Référencearticle 28 de l'arrêté du 4 février 2011 (version du 10 février 2011)Légifrance →
1. A abrogé les dispositions suivantes :
2. - Arrêté du 20 mars 1990
3. Art. 11, Sct. Titre 1er : Stages sur le territoire national., Art. 1, Sct. Section I : Internes de spécialités., Art. 2, Art. 3, Art. 5, Sct. Section II : Résidents et internes de médecine générale., Art. 6, Art. 7, Sct. Section III : Départements d'outre-mer., Art. 8, Art. 9, Sct. Titre 2 : Stages hors du territoire national., Art. 10
4. L'arrêté du 22 septembre 2004 relatif à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales appelés internes ou résidents est abrogé.
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